Dans la suite l'étudiant désigne aussi bien un étudiant qu'un apprentis ou qu'un stagiaire de formation continue.
Conditions de contôle
Les enseignants décident de la nature des documents autorisés aux
contrôles, ainsi que des outils autorisés (calculatrice, ordinateur).
L'enseignant peut demander le stockage de tout élément non
indispensable à la composition (sacs et téléphones en particulier)
loin de l'étudiant.
L'usage d'un téléphone portable, ou même simplement l'avoir sur soi,
lors d'une épreuve, est un soupçon valide de fraude (et la section
disciplinaire en sanctionne chaque année).
De manière générale, le responsable du module impose toute condition
de nature pédagogique pour l'évaluation des étudiants.
La sortie d'une séance d'évaluation synchronisée (contrôle) ne peut
se faire avant le tiers de l'épreuve. Inversement, l'arrivée en
retard ne peut se faire au-delà du tiers de l'épreuve.
Le retard ne donne pas droit à du temps de composition supplémentaire.
Si les conditions le permettent, un étudiant peut être autorisé à
aller aux toilettes accompagné par un enseignant ou surveillant, mais
c'est rarement possible.
Aménagements
Les tiers-temps peuvent s'instancier de deux façons : en diminution
du nombre de questions (un quart environ) ou en augmentation (d'un
tiers) du temps de composition lorsque c'est applicable.
Les aménagements pour handicap peuvent se discuter avec la
responsable handicap du département (secrétariat), le chef de département ou le
responsable de formation. Ils sont validés par la médecine
universitaire. Le chef de département est libre d'accepter d'autres
certificats médicaux.
Les longues maladies ou autres événements créant une absence
prolongée justifiée peuvent donner lieu à un « blanchiment » du
semestre prononcé par le jury de l'IUT (sur demande, en général, de
la commission de passage ou délivrance du département). Un semestre
« blanchi » ne compte pas dans la limite des huits semestres autorisés
pour le passage du BUT.
Les responsables de module qui ont des difficultés à appliquer les
aménagements dans leur pratique pédagogique doivent le signaler à la
responsable handicap, afin qu'une solution puisse être trouvée.
Fraude
En cas de suspicion de fraude, le surveillant du contrôle remplit un
procès-verbal, mais l'étudiant continue à composer.
En cas de perturbation importante de l'ordre lors de la composition,
il est possible de séparer l'étudiant qui compose des autres.
En cas de demande de section disciplinaire, la procédure est la
suivante : le chef de département recueille les éléments à charge et
à décharge de l'étudiant visé par la demande (suite à une
fraude). Cette recherche des éléments à charge et à décharge se fait
notamment au travers d'un entretien avec l'étudiant (si c'est
réalisable ou adéquat), des témoignages d'enseignants (ou
surveillants), etc. L'ensemble du dossier, y compris le témoignage de
l'étudiant, est ensuite transmis au directeur de l'IUT qui transmet à
la section disciplinaire de l'université (elle dépend du CA).
Tout accès ou tentative d'accès au travail d'un autre lors d'une
évaluation individuelle, y compris lors d'un « TP noté », est une
suspicion de fraude.
Absences et rattrapages
Lorsqu'on est absent (justifié ou non), on prévient les enseignants
concernés, dès que possible. C'est de la politesse.
Lorsque des absences justifiées invalident plus du tiers de
l'évaluation d'un module, et si les conditions (notamment de
calendrier) le permettent, le responsable du module doit accepter un
rattrapage demandé dans les temps (lors de la justification de
l'absence).
Lorsque des absences justifiées invalident moins du tiers de
l'évaluation d'un module, le responsable du module peut choisir de ne
pas donner suite au rattrapage. Les absences justifiées se voient
alors attribuer la note EXC qui neutralise les évaluations au lieu de
ABS (qui vaut 0).
Il n'y a pas de deuxième session (comme en licence ou maîtrise).
Droits et devoirs
L'étudiant doit demander le rattrapage. Il n'est pas organisé a
priori. La demande doit se faire auprès du responsable du module,
doublée par un courrier électronique au responsable du module. En cas
de non-réponse, il est recommandé de réécrire au plus 2 jours après
en période serrée (janvier, juin, avant le départ en
stage...). Sinon, un délai d'une semaine est correct.
Chaque étudiant est en droit de demander à voir sa copie mais il appartient
à l'eneignant de la garder ou non.
En cas de contestation d'une note, chaque étudiant à le droit de demander une double correction.
Cette demande doit être adressée au chef de département par mail qui désignera le second correcteur qui validera ou non la première note.
